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Conditions générales de vente

Dans le cadre de la vente à distance (sans présence physique simultanée des parties), conformément à la loi du 6 avril 2010 relative aux pratiques du marché, le Client a le droit d’exercer son droit de rétractation sans avoir à payer de pénalité, en dehors du coût de retour des produits, dans une période 14 jours, à compter du jour de réception des produits par le Client.

I.                    Preambule

Le présent site est exploité par A Growing Three BVBA (ci-après : A Growing Three), dont le siège social se trouve à l’adresse suivante : Muldersdreef 43, 9831 Deurle, Belgique ; et est enregistrée au registre de commerce belge sous le numéro 0828.581.727. Son numéro de TVA est le BE 0828.581.727 (« Vendeur »).

Comment nous contacter ?

Adresse électronique : contact@decovry.com

Téléphone : +32.9.277 77 15

Adresse postale : Muldersdreef 43, 9831 Deurle, Belgique

II.                   Champ d’application


Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site www.decovry.com . Par conséquent, le fait pour toute personne de commander un produit disponible à la vente sur www.decovry.com implique acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente, dont le Client reconnaît qu’il était conscient avant sa commande. A Growing Three se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Cependant, les Conditions générales de vente s’appliquant à la commande passée par un client sur le site www.decovry.com sont celles que le Client a acceptées au moment de passer la commande. En validant sa commande sur le site, le client reconnaît avoir lu et accepté les présentes conditions sans réserve, et renonce à se prévaloir des siennes. Aucune dispense des présentes Conditions générales n’est autorisée en l’absence de confirmation préalable écrite.

III.               Offres et approbation de la commande

Toutes nos offres sont sans engagement. Nous ne sommes engagés par une commande que dans le cas où cette commande a été confirmée par courrier électronique ou après que nous ayons commencé à exécuter cette commande. Les informations sur les produits et les prix, les informations détaillées de commandes, sont établies et communiquées sous toute réserve de modification.

IV.                Livraison

www.decovry.com vend depuis la Belgique à d’autres pays de l’Union Européenne (UE). Une adresse erronée ou inexistante est de la responsabilité de l’Acheteur, et peut entraîner des frais supplémentaires. Pour la livraison vers un pays donné, le Client peut contacter Decovry.com pour recevoir davantage d’informations sur les conditions de livraison dans un pays donné de l’UE.

Les heures de livraisons communiquées sur www.decovry.com n’ont pas de force exécutoire, et n’ont valeur que d’indication.

Les commandes passées en ligne via le site www.decovry.com sont traitées après la fin d’une vente en ligne. La livraison des produits s’effectuera normalement dans les 20 jours suivant la fin de la vente, comme il est également mentionné dans la confirmation de la commande. Cependant, pour certains produits, la durée de livraison dépassera 20 jours, ce qui sera toujours mentionné dans les spécifications du produit acheté par le client, ainsi que dans la confirmation de la commande.

La durée de préparation et de traitement d’une commande peut être prolongée selon les articles, et peut demander quelques jours de plus. Aucun délai de livraison ne peut résulter en une rupture de contrat de vente, ou en un paiement d’indemnisation au profit du Client, en dehors d’un cas de délai délibéré.

A Growing Three ne peut être tenue responsable en cas d’événement de force majeure affectant la production, la disponibilité, le transport, ou la livraison du produit.

En cas de non-livraison des produits, les coûts potentiels réglés par l’Acheteur sont remboursés sans aucun intérêt ni autre compensation.

En cas de non-disponibilité du produit, A Growing Three informera le client par courrier électronique. S’il se trouve que les durées initiales de livraison ne peuvent être respectées, une nouvelle durée de livraison sera communiquée au Client, selon les informations dont disposera A Growing Three. Dans ce cas, une option d’annulation de la commande, avec remboursement ou avoir, sera également proposée au Client.

A Growing Three a le droit d’effectuer des livraisons partielles.

En cas de commande comprenant un ou plusieurs produits non immédiatement disponibles, et un ou plusieurs produits immédiatement disponibles, Decovry.com enverra la commande lors de la réception de la totalité des produits qui composent la commande.

Si le Client désire recevoir les produits immédiatement disponibles plus rapidement, il lui est conseillé d’isoler ces articles dans une commande distincte, et de régler deux fois les frais de livraison.

Un courrier électronique est automatiquement envoyé au Client lors de l’expédition des Produits, sous réserve que l’adresse électronique indiquée dans le formulaire d’inscription ne contienne pas d’erreur.

Les durées de transport dépendent du lieu de livraison.

A Growing Three informe ses Clients des durées de livraison à des fins purement indicatives, et telles que communiquées par le transporteur.

Les frais de transport sont confirmés lors du règlement, avant la confirmation finale de la commande. Les frais de transport dépendront de la destination de livraison choisie, ainsi que du poids et des dimensions.

Decovry.com informe ses Clients que ces durées de livraison n’incluent pas les samedis, dimanches et jours fériés.

Les produits sont emballés pour respecter les normes en vigueur dans les transports, et pour garantir une protection optimale des produits lors de leur livraison. Il est demandé au Client de respecter les mêmes normes en cas de retour d’un produit pour des raisons de service après-vente ou pour des raisons de convenance. Tout dommage occasionné à un produit découlant d’un ré-emballage incorrect dudit produit peut résulter en un remboursement uniquement partiel, ou en l’absence de remboursement, en cas d’impossibilité de revente en l’état ou en cas d’aggravation d’un problème technique indiqué.

V.                  Prix

Les prix indiqués pour chaque produit sont en euros et tiennent compte de la TVA. La livraison n’est possible que vers les pays mentionnés dans les conditions de vente. Les prix comprennent la TVA en vigueur à la date de la commande. Toute variation du taux de TVA en vigueur peut affecter le prix de vente des produits du catalogue. Les prix tiennent compte de la TVA belge en vigueur au jour de la commande, et toute modification du taux légal de TVA sera automatiquement répercutée sur le prix de produits présentés sur le site, à la date précisée par le décret d’application. Cependant, une fois que le Client a passé commande, les prix ne peuvent pas être modifiés. De la même manière, si un ou plusieurs impôts ou cotisations, en particulier une taxe environnementale, sont subitement créés ou modifiés, à la hausse comme à la baisse, une telle modification se répercutera sur le prix de vente des articles présents sur le site www.decovry.com .

Le prix de vente au détail du produit est celui qui est indiqué sur le site lors du passage de la commande. Ce prix n’inclut pas les frais de traitement et de livraison. Ces frais sont facturés en supplément, et sont clairement indiqués avant la validation définitive de la commande. Tout coût inhérent au passage d’une commande, comme les frais de connexion ou de communication, sera à la charge du client.

Les prix ne prennent en compte ni les frais de livraison, ni l’emballage en paquet cadeau, ni d’éventuelles offres promotionnelles ou réductions personnelles, qui seront indiquées avant la confirmation définitive de la commande. 

VI.                Paiement

Le Client peut payer sa commande en ligue par carte VISA, MASTERCARD, MAESTRO ou IDEAL. Lors de la confirmation de la commande d’achat, le Client garantit à A Growing Three qu’il dispose des autorisations nécessaires à l’utilisation du mode de paiement de son choix. Le débit des achats sur le compte du client se fait au moment du traitement de la commande.

Le paiement de toute commande se fera en ligne avec une carte de crédit ou de débit, et pour toute la commande. Le paiement en ligne se fait via « SSL PAYMENT » sécurisé, un programme offert par Ogone, qui est approuvé par le Service central de la sécurité des systèmes d’informations, et ainsi strictement conforme aux réglementations bancaires. Le processus de chiffrage d’Ogone garantit une confidentialité complète des informations communiquées par le client. Une commande n’est considérée valable qu’une fois que le paiement a été accepté par le système choisi (Visa, Mastercard, Maestro, Ideal). Les données enregistrées par le système de paiement vaudront preuve de toutes les transactions.

Aucune utilisation frauduleuse d’une méthode de paiement ne peut impliquer la responsabilité de A Growing Three de quelque manière que ce soit ; cette dernière entamera une procédure contre l’utilisateur contrevenant. La société A Growing Three se réserve le droit de suspendre le traitement et la livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités, ou en cas de non-paiement. La société A Growing Three se réserve notamment le droit de refuser de traiter et de livrer une commande passée par un client n’ayant pas payé la totalité d’une commande précédente, ou avec lequel un litige relatif à un paiement n’a toujours pas été réglé.

VII.              Commande et exécution du contrat

La commande ne peut être passée qu’en ligne, et uniquement via le site www.decovry.com . Les données et informations personnelles communiquées par le client lors de la commande doivent être exactes. Le clic qui valide la commande constitue un engagement irrévocable de sa part. Toute commande relève des présentes Conditions générales, et ne devient contractuelle qu’une fois qu’un courrier électronique a été envoyé, confirmant la validation de la commande par A Growing Three, après acceptation du paiement.

Les illustrations du produit sur le site n’entrent pas dans le champ contractuel. Toute modification à l’emballage, au conditionnement, et / ou à l’affichage du produit en général n’engagera en aucune manière la responsabilité de A Growing Three.

VIII.            Transfert de propriété

A Growing Three reste propriétaire des Produits livrés jusqu’au paiement complet de ces derniers par le Client. Les dispositions ci-dessus n’empêchent pas le transfert au Client des risques de perte ou de détérioration des Produits lors de la livraison, ainsi que les dommages que ceux-ci peuvent occasionner.

Le transfert de propriété du produit commandé aura lieu dès que le contrat aura été conclu, c’est-à-dire dès que la confirmation de la commande aura été envoyée, après acceptation du paiement.

IX.               Clause d’annulation

Dans le cadre de la vente à distance (sans présence physique simultanée des parties), conformément à la loi du 6 avril 2010 relative aux pratiques du marché, le Client a le droit d’exercer son droit de rétractation sans avoir à payer de pénalité, en dehors du coût de retour des produits, dans une période 14 jours, à compter du jour de réception des produits par le Client.

Le client doit avertir de son annulation par courrier recommandé avec accusé de réception, envoyé à l’adresse : A Growing Three, Muldersdreef 43, 9831 Deurle. ; ou en contactant Decovry.com par courrier électronique à l’adresse : contact@decovry.com en indiquant le numéro de la commande et la raison du retour. Decovry.com indiquera ensuite au client les étapes à suivre ;

Dans tous les cas, le retour s’effectue aux seuls risques du Client. Il est de la responsabilité du client de préserver des preuves du retour.

Les produits retournés doivent être intacts, en parfait état de revente, et dans leur emballage d’origine. Ils ne peuvent pas avoir été usés, utilisés, ou avoir subi de détérioration même minimale, et doivent être dans un état de propreté parfaite. Tout produit endommagé, incomplet, ou dont l’emballage d’origine est détérioré, ne sera ni remboursé, ni échangé. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de transport, qui restent à la charge du Client.

En cas d’exercice du droit de rétractation, lors de la réception du colis de retour et de la validation par nos services, le Client recevra un courrier électronique de confirmation du retour de son article. Decovry.com créera ensuite un avoir du montant, qui apparaîtra dans votre compte en ligne.

Cet avoir est valable quatre mois et il apparaît automatiquement dans votre panier d’achats aussitôt que vous vous êtes identifié sur le site avec votre adresse électronique et votre mot de passe.

Le Client peut aussi demander à ce que les sommes versées lui soient remboursées directement. Si vous souhaitez être remboursé, veuillez envoyer un courrier électronique à contact@decovry.com . En cas de demande de remboursement, Decovry.com s’efforcera de rembourser le Client sous 30 jours.

Tous les produits du site peuvent faire l’objet d’un retour, sauf ceux portant la mention contraire. Dans tous les cas, le droit d’annulation ne s’applique pas pour les produits qui ont un caractère personnel ou ont été fabriqués d’après les spécifications du Client. Les produits qui ne peuvent pas être renvoyés en raison de leur caractère ou qui peuvent se détériorer ou vieillir trop vite ne peuvent pas non plus être retournés. De plus, dans le cas de prestation de services pour lesquels l’exécution a été réalisée avec le consentement du Client avant la fin de la période d’annulation comme mentionnée ci-dessus, il ne peut y avoir de retour.

X.                  Réclamations

A Growing Three rappelle à ses clients qu’il relève de la responsabilité du Client d’inspecter ses colis lors de la réception en présence du livreur, et d’informer le transporteur ainsi que A Growing Three de toute anomalie (bosse, colis endommagé, …) dans les deux jours suivant la livraison des produits.

En l’absence de mention de tels points, le produit est considéré comme accepté par le Client, et ne peut faire l’objet d’aucune dispute concernant sa livraison. Aucune réclamation liée à l’état du colis ne peut être acceptée a posteriori par A Growing Three.

Toutes les réclamations ou demandes d’information doivent être adressées à contact@decovry.com , de façon à ce que A Growing Three puisse prendre les mesures nécessaires aussi rapidement que possible.

XI.               Garanties

Conformément au Code Civil, les présentes dispositions ne peuvent priver le Client des garanties juridiques qui obligent le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de l’article vendu.

Le Client est expressément informé que A Growing Three n’est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site www.decovry.com .

Par conséquent, en cas de dommage occasionné à une personne ou un bien par un défaut du produit, seul le producteur de ce produit peut être tenu pour responsable par le Client, à partir des informations apparaissant sur l’emballage du produit susmentionné.

A Growing Three ne peut être tenue pour responsable en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il est de la responsabilité du Client de vérifier auprès des autorités locales la légalité de l’importation et de l’utilisation des produits et services commandés.

A Growing Three n’est pas responsable des pertes de profit, et la responsabilité juridique est toujours limitée au montant de l’achat de l’Acheteur.

XII.              Force majeure

Aucune des deux parties n’aura manqué à ses obligations contractuelles dans la mesure où l’exécution de celles-ci aura été retardée, bloquée, ou empêchée par des circonstances indépendantes de leur volonté.

Il sera considéré que la force majeure, en plus de ce qui est défini comme tel par les tribunaux belges, comprend ce qui suit : grèves totales ou partielles, dans la société ou en dehors de celle-ci, blocage des fournitures ou du transports pour une raison quelconque, restrictions gouvernementales ou judiciaires, pannes informatiques, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, panne de télécommunications ou d’ouvrages de réseaux ne dépendant pas du Client.

La force majeure ou les circonstances indépendantes de la volonté seront considérées comme ce qui est externe aux parties, imprévisible, inévitable, indépendant de la volonté des parties, et qui ne peut être empêché par celles-ci, en dépit de tous les efforts raisonnables.

XIII.          Protection des données et politiques de confidentialité

A Growing Three respecte la législation belge actuelle sur la vie privée et la protection des données. Les Visiteurs ou Clients du site www.decovry.com disposent d’un droit constant d’accès, modification, correction et suppression des données les concernant.

Au moment de l’inscription ou de la commande du client, ou dans le cadre d’autres opérations spécifiques, www.decovry.com invite les Visiteurs ou Clients à recevoir ses lettres d’information, ses offres promotionnelles, et / ou à s’inscrire pour rester informés de ses soldes exclusifs.

À tout moment, le Visiteur ou Client peut modifier son abonnement via son compte personnel, ou via le lien hypertexte qui apparaît en bas des offres reçues par courrier électronique.

A Growing Three s’engage à prendre en compte les modifications d’abonnement et de suppression d’abonnement à ses courriers électroniques commerciaux dans les plus brefs délais.

A Growing Three peut aussi inviter ses Visiteurs ou Clients à recevoir des offres promotionnelles de ses partenaires. A Growing Three peut aussi partager à des fins commerciales, avec ses partenaires commerciaux, l’identité et les coordonnées de ses Utilisateurs ou Clients, uniquement dans la mesure où ceux-ci ont accepté la divulgation de leurs données personnelles. Les Utilisateurs et Clients peuvent modifier leurs choix à tout moment sur le site www.decovry.com .

www.decovry.com utilise des systèmes de collecte des données comme des cookies. Les cookies sont des fichiers informatiques stockés sur le disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur. Avec les cookies, il est possible d’annoncer une visite précédente de l’utilisateur sur le site et de faire le lien entre l’utilisateur et ses données personnelles laissées sur le site, en particulier en rapport avec ses commandes en cours.  Plus d'infos.

XIV.           Propriété intellectuelle

La totalité du contenu (texte, commentaires, œuvres, illustrations, images, vidéos, graphismes, sons… y compris les technologies sous-jacentes utilisées) publié sur ce site est réservé au titre du copyright et de la propriété intellectuelle pour le monde entier, et ne peut être copié ou utilisé autrement qu’en cas d’autorisation préalable de A Growing Three. Toute reproduction totale ou partielle des produits de www.decovry.com est strictement interdite.

Toute personne disposant d’un site Internet et désireuse de placer sur son site un simple lien directement vers le site www.decovry.com doit en demander l’autorisation à A Growing Three. Une autorisation donnée par A Growing Three ne vaudra ni contrat implicite, ni affiliation, et ne sera en aucun cas délivrée de manière permanente. Sur simple demande de A Growing Three, ce lien devra être supprimé.

XV.               Intégralité des conditions

Une modification de législation, réglementation ou une décision de justice invalidant une ou plusieurs clauses des présentes conditions générales de vente n’affectera pas la validité générale de ces Conditions. Une telle modification ne peut en aucun cas permettre au Client de ne pas respecter les présentes conditions générales de vente.

Si une condition n’est pas mentionnée explicitement, celle-ci sera considérée comme régie par les usages en vigueur dans le secteur des ventes par correspondance par les sociétés dont le siège est en Belgique.

Les relations entre A Growing Three et le Client sont exclusivement régies par les présentes conditions, à l’exclusion de toute autre condition apparaissant sur le site www.decovry.com .

XVI.           Législation applicable et ressort de la juridiction

Tous les contrats de A Growing Three avec le Client sont régis par la loi belge. Les tribunaux belges sont seuls compétents. En cas de litige et à défaut de règlement amiable, la loi belge est seule d’application. Les tribunaux de Gand sont seuls compétents, indépendamment du lieu de livraison et / ou de résidence du client.